Une étude expérimentale et numérique du procédé de coextrusion est abordée dans ce mémoire. On trouve essentiellement les étapes de la conception d'une filière de coextrusion comportant un hublot permettant d'observer l'écoulement en continu. L'expérience est menée avec cette filière afin d'observer des instabilités à l'interface polymère-polymère. Les deux polymères coextrudés sont du polypropylène (PP) et du polyetylène basse densité linèaire (PEBDL). Par contre, aucune instabilité n'a été observée à l'interface. Une étude de l'écoulement stationnaire a donc été menée par biréfringence. Une comparaison entre l'expérience et l'analyse numérique est effectuée en rapport avec la position de l'interface, fonction de la rhéologie et des débits et aussi en fonction des courbes de biréfringence reliées à la différence des contrainttes principales; Ecole polytechnique de Montréal, département de mathématiques, André Fortin, et Pierre Carreau du département de génie chimique; Conférence des Recteurs et des principaux des université du Québec (CREPUQ)

BACKGROUND:Indigenous peoples in Australia are disadvantaged on all markers of health and social status across the life course. Psychosocial factors are implicated in the aetiology of chronic diseases and in pathways underpinning social health disparities. Minimal research has investigated psychosocial factors and health in Indigenous peoples. This study evaluated associations between mastery, perceived stress, and health-related behaviour for a remote Indigenous population in Australia.METHODS:Complete data on mastery (the degree to which individuals feel in control of their lives), perceived stress, physical activity, and fruit and vegetable consumption were obtained for 177 participants in a community-based chronic disease risk factor survey. Psychosocial questionnaires were completed as an option during community screening (response rate = 61.9%). Extensive consultation facilitated the cross-cultural adaptation of measures.RESULTS:Mastery was inversely correlated with perceived stress measures (p < 0.009): recent stress, r = -0.47; chronic stress, r = -0.41; and youth stress, r = -0.30. Relationships between mastery and behaviour varied according to age group (<25 or =25 years) for physical activity (p = 0.001) and vegetable consumption (p = 0.005). Individuals aged =25 years engaging in =2 bouts of physical activity/week had lower mastery than individuals engaging in =3 bouts/week...

BACKGROUND:Cytokine flow cytometry (CFC) or intracellular cytokine staining (ICS) can quantitate antigen-specific T cell responses in settings such as experimental vaccination. Standardization of ICS among laboratories performing vaccine studies would provide a common platform by which to compare the immunogenicity of different vaccine candidates across multiple international organizations conducting clinical trials. As such, a study was carried out among several laboratories involved in HIV clinical trials, to define the inter-lab precision of ICS using various sample types, and using a common protocol for each experiment (see additional files online).RESULTS:Three sample types (activated, fixed, and frozen whole blood; fresh whole blood; and cryopreserved PBMC) were shipped to various sites, where ICS assays using cytomegalovirus (CMV) pp65 peptide mix or control antigens were performed in parallel in 96-well plates. For one experiment, antigens and antibody cocktails were lyophilised into 96-well plates to simplify and standardize the assay setup. Results (CD4+cytokine+ cells and CD8+cytokine+ cells) were determined by each site. Raw data were also sent to a central site for batch analysis with a dynamic gating template.Mean inter-laboratory coefficient of variation (C.V.) ranged from 17–44% depending upon the sample type and analysis method. Cryopreserved peripheral blood mononuclear cells (PBMC) yielded lower inter-lab C.V.'s than whole blood. Centralized analysis (using a dynamic gating template) reduced the inter-lab C.V. by 5–20%...

La classification des obligations par leurs sources constitue généralement la structure choisie, tant dans la doctrine que dans les lois, du droit des obligations. L'auteur, après un premier texte retraçant l'historique doctrinal et législatif de cette summa divisio, pose ici un regard critique. Afin de démontrer l'inadéquation des classifications traditionnellement proposées, tout particulièrement celle retenue aussi bien par le Code civil français que le Code civil du Bas-Canada, l'auteur tente de cerner la signification de la notion même de « source des obligations ». Partant de la polysémie sous-jacente à cette expression, il distingue, à l'instar de ce que les auteurs font concernant les sources du droit, la source formelle, qui consiste en la technique juridique permettant au rapport d'obligation de naître, la source normative, qui précise en quelque sorte le contenu de l'obligation et, enfin, la source matérielle, qui déclenche l'application de la source formelle ou, encore, qui exerce la force habilitatrice donnée par celle-ci (dans le cas de la déclaration de volonté). L'auteur relève que ces divers éléments générateurs d'obligations jouent tous, à des niveaux différents mais de façon interdépendante...

Les organismes de réglementation des valeurs mobilières doivent veiller à la protection des investisseurs et à l'efficience des marchés financiers. Pour ce faire, ils ont été investis de larges pouvoirs discrétionnaires leur permettant de contrôler les opérations qui, quoique conformes aux prescriptions légales, sont susceptibles de porter atteinte à l'intérêt public. La notion d'intérêt public étant malléable et difficile à circonscrire, la discrétion conférée à ces organismes est étendue. Son exercice pouvant menacer la sécurité juridique des opérations et être associé à l'arbitraire, elle a été décriée par de nombreux observateurs qui ont demandé qu'elle soit limitée aux cas de transgression de la législation sur les valeurs mobilières. Le texte cherche à déterminer si les organismes de réglementation des valeurs mobilières ont fait preuve de l'ingérence appréhendée par certains en recourant à leur discrétion relative à l'intérêt public. Tout en faisant ressortir la portée large et flexible de cette discrétion, il cherche à cerner les types d'opérations susceptibles d'en entraîner l'exercice. Bien qu'il ne propose pas une refonte du cadre juridique actuel, il soulève des points de réflexion et suggère des avenues qui pourraient être envisagées afin de limiter les risques y étant associés.; Securities regulators must ensure the protection ofinvestors and the ejJiciency of capital markets. With this intention...

Le présent ouvrage traitera d'un sujet extrêmement populaire par les temps qui courent et qui semble exercer une véritable fascination autant chez les praticiens que chez les gens d'affaires partout dans le monde. En effet, l'arrivée du nouveau millénaire et le phénomène international de la globalisation des marchés font en sorte que les différents intervenants évoluent dans un contexte économique et culturel de plus en plus relié entre eux, ce qui favorise pour les entrepreneurs une approche globale de consolidation des marchés. Nous explorerons donc l'univers des transactions relatives aux acquisitions internationales et nous nous interrogerons sur le type de véhicule à privilégier afin d'optimiser les objectifs recherchés tant pour le vendeur que pour l'acquéreur. Nous évaluerons donc les différents rapports entre les parties en considérant chacune des facettes des acquisitions dont le processus précontractuel et contractuel, et enfin, la réorganisation de l'entité. Par ailleurs, l'intérêt du présent ouvrage est certainement que toute acquisition d'entreprise ou de création de coentreprise en matière internationale implique de nombreuses considérations d'ordre stratégique, à savoir, la planification juridique et économique du projet ciblé. Nous délimiterons le rôle de l'avocat à titre d'architecte de la transaction et dresserons les paramètres à respecter pour ce type de transaction. Nous examinerons aussi bien les conséquences économiques que juridiques des différentes étapes à suivre pour les différents acteurs prenant part à ce type de transaction. L'objectif principal visé par cet ouvrage...

La liberté de tester au Québec a longtemps été qualifiée de « illimitée ». Dans les faits, une telle liberté signifiait que le de cujus pouvait ne rien laisser à son ou sa conjointe ni à ses enfants. Or, depuis l'introduction des dispositions législatives sur la prestation compensatoire et, plus particulièrement, de celles sur le patrimoine familial et sur la survie de l'obligation alimentaire, l'étendue de cette liberté n'est plus la même. Bien que les Québécois soient toujours libres de déterminer par testament à qui ils souhaitent léguer leurs biens, leur liberté est désormais limitée par ces dispositions législatives impératives qui permettent au conjoint survivant et à la famille immédiate du défunt de réclamer certaines sommes à la succession, et ce, quelles que soient les dernières volontés du de cujus. Ainsi, le patrimoine sur lequel s'exerce la liberté du testateur n'est plus forcément celui sur lequel le défunt pouvait exercer sa volonté pendant sa vie et son mariage. Il n'est donc plus possible de parler de liberté « illimitée» de tester des Québécois. Ce constat quant à l'émergence de restrictions à la liberté testamentaire dans le Code civil nous conduit à nous interroger sur les raisons et les fondements de cette transformation de la liberté de tester et...

Depuis l'avènement de la Loi sur la clarté, remettant expressément en cause la validité de la règle de la majorité, ainsi que la célèbre maxime « une personne, une voix », au profit d'une majorité dite « claire », dans le cas d'un référendum québécois visant à se « séparer » du reste du Canada, ce mémoire tente de faire la lumière et d'analyser la validité ainsi que les fondements de cette règle historique du 50% + 1. Ainsi, tant à l'aide des thèses contemporaines qu'historiques, il importe de faire ressortir les différents arguments avancés de part et d'autre et de les replacer dans le présent contexte du Renvoi relatif à la sécession du Québec, menant à l'adoption de la Loi sur la clarté. Finalement, grâce aux récents référendums tenus à l'échelle mondiale, il sera dès lors possible de vérifier la validité de cette règle aux· niveaux national et intemational.; Since the enactment of the Clarity Act, which repudiated the validity of the majority rule and the famous maxim "one person, one vote", for the benefit of a so-called "clear" majority, this essay attempts to bring to light the validity and the foundation of the historical 50% + 1 rule, in the event of a referendum by the province of Quebec pursuant to "secede" from Canada. Thereby...

Prises à la lettre et strictement appliquées par les intégristes musulmans, certaines dispositions du Coran vont à l'encontre de l'égalité entre hommes et femmes. Pour sa part, Mahmoud Mohamed Taha s'est plutôt attaché à promouvoir cette égalité non pas malgré le Coran mais en raison même d'une compréhension renouvelée du Coran. Après avoir esquissé le contexte global des relations entre islam, modernité, et droits de la personne, ce mémoire évoque les grandes lignes du modernisme musulman dans le secteur du droit pour faire ressortir le caractère original et audacieux de l'approche réformiste proposée par Taha. Cette approche sera d'abord étudiée de façon globale dans ses principes de base et ensuite dans son application au cas spécifique de l'égalité entre hommes et femmes. Puis, un parallèle entre la pensée de John Locke et celle de Taha soulignera leur enracinement commun dans le jus naturale et servira de fil conducteur pour dégager, en conclusion, la portée actuelle de l'oeuvre de Taha.; When taken literally and strictly applied by Muslim fundamentalists, sorne Koranic provisions go against gender equality. As for him, Mahmoud Mohamed Taha has endeavoured to promote that equality not in spite of the Koran but rather precisely because of a renewed understanding of it. After outlining the global context of the relations between Islam...

Ce mémoire concerne le droit de l'immigration. Il s'agit des étrangers visés d'une mesure de renvoi malgré le fait qu'ils aient des liens familiaux au Canada. L'affaire Baker, de la Cour suprême du Canada, est notre point de référence puisqu'elle prône, entre autres, le respect de l'intérêt supérieur de l'enfant en matière d'immigration. À partir de cette affirmation et de la pratique législative et jurisprudentielle qui s'en est suivie, arriverait-on un jour à reconnaître la protection du droit de l'étranger à mener une vie familiale normale comme il se fait en Europe ? Ce chemin lui serait-il accessible ? Ce projet vise à démontrer cette évolution juridique qui pourrait survenir au Canada dans le cadre d'un plus grand respect des droits fondamentaux de la personne.; This thesis relates to the right of immigration. It concems aliens who are aimed with a removal order in spite of the fact that they have family bonds in Canada. The Baker case, of the Supreme Court of Canada, is our point of reference since it preaches, inter alia, the respect of the best interest of the child as regards to immigration. Starting from this assertion and legislative & jurisprudential practices that followed from the case, would one arrive one day at recognizing to every migrant the right to a normal family life like it is done in Europe? Would this path be accessible? This project aims at showing this legal evolution that could occur in Canada within the framework of a larger respect of the fundamental human rights.; "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit option droit international"

Ce mémoire décrit et analyse différents types de systèmes d'échange de droits d'émission utilisés dans le cadre de politiques de gestion de la pollution atmosphérique. L'objectif premier est de répertorier des enjeux juridiques étant liés à l'efficacité de ces systèmes. Dans un premier temps, nous nous attardons à la structure et aux mécanismes internes des systèmes d'échange de droits d'émission. Tout d'abord, nous soulignons le fondement théorique de ce type de système. Nous évaluons par la suite la structure et certains litiges liés au système d'échange américain dans le cadre des émissions de dioxyde de soufre. Dans un deuxième temps, nous continuons la description de systèmes en nous attardant plus spécifiquement aux interactions entre les systèmes d'échange de droits d'émission et les autres politiques et règlementations environnementales (incluant d'autres systèmes d'échange d'émission) visant la même problématique environnementale.; The present essay describes and analyses different types of emissions trading schemes as an instrument in air quality and environmental policy. The objective is to index legal stakes or risks relating to the efficiency of emissions trading schemes. ln the first part...

Cette étude est consacrée au droit privé fédéral et à l'interaction entre la législation fédérale et le droit privé des provinces. Elle porte plus précisément sur le rôle des tribunaux dans le cadre de cette interaction. Elle a pour objectif de vérifier comment les juges procèdent à l'unification du droit privé fédéral en évitant de recourir formellement au droit provincial à titre supplétif. Dans un premier temps, elle établit le cadre juridique gouvernant l'interprétation du droit privé fédéral, de même que l'exercice du pouvoir judiciaire dans ce contexte. Dans un deuxième temps, elle analyse à travers un ensemble de jugements les procédés employés par les juges pour réaliser l'unification du droit privé fédéral. Elle conclut que ces procédés peuvent effectivement permettre de réaliser, au plan pratique, une telle unification. Cependant, ces interventions judiciaires sont ponctuelles et sont limitées à certains aspects de la conception ou de l'application des normes de droit privé. Dans les cas plus problématiques, elles peuvent avoir pour effet soit de nier le vide normatif rendant nécessaire le recours aux sources supplétives provinciales, soit de nier la pluralité formelle de ces sources dans le contexte fédéral.; This study is devoted to federal private law and the interaction between federal legislation and provincial private law. In particular...

À travers l’analyse de décisions récentes de la Cour suprême du Canada en matière d’extradition et d’expulsion, les auteurs traitent du conflit potentiel entre les droits à la liberté et l’impératif de sécurité ou, pour le dire autrement, du conflit entre les garanties constitutionnelles et la raison d’État. L’étude, qui adopte la perspective théorique de la sociologie du droit, propose un cadre d’analyse des jugements en matière de droit constitutionnel, en s’inspirant de courants décisifs de la pensée juridique moderne et contemporaine. Les auteurs distinguent ainsi entre une «jurisprudence formelle», une «jurisprudence instrumentale» et une «jurisprudence des valeurs». Pour appliquer ce cadre d’analyse au contexte spécifique né dans la foulée des attentats du 11 septembre 2001, l’étude oppose en outre la situation normale à la situation d’exception et la légitimité de la norme à la légitimité de la décision. Les auteurs formulent ainsi l’hypothèse suivante: plus on se déplace sur l’axe forme-intérêts-valeurs, plus le conflit entre la légitimité normative et la légitimité décisionniste risque de se développer. On peut lire dans le changement d’attitude de la Cour suprême du Canada survenu dans l’Après-11 septembre...

Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Le but de mes recherches est d’analyser le droit quotidien à l’école secondaire. Quand j’utilise le mot « droit », je l’interprète au sens large reflétant la conception du droit associé au pluralisme juridique critique. En d’autres termes, je reconnais le droit (ou la normativité juridique) comme phénomène dynamique et hétérogène composé des aspects tant latents que manifestes dont l’individu constitue le site irréductible. De plus, j’ai choisi le titre « Aidez-moi les jeunes, s’il vous plait! » afin de souligner le rôle essentiel des jeunes, tant par rapport à mon approche méthodologique qu’à ma démarche théorique. Ainsi, je conçois les jeunes comme des acteurs juridiques qui créent les normes juridiques au cours de leurs interactions de tous les jours à l’école et je reconnais leur apport indispensable comme participants au développement de ma recherche elle-même. Finalement, ma propre interaction en tant que chercheur chez les jeunes met en lumière l’aspect juridique de tout apprentissage ainsi que la dimension pédagogique du droit.

Attendue, débattue, décriée … l’impulsion française de ces dernières années tendant à faire du salarié un acteur à part entière de l’entreprise interpelle. En effet, le microcosme de la firme s’en trouve bouleversé et l’évidence d’une réalité sociale condamnée à évoluer pose la nécessité de rechercher un nouvel équilibre. Reste à disséquer les implications de cette tendance récente, à en comprendre les fondements et à en mesurer les enjeux. Le dispositif juridique français est animé d’une préoccupation qui ne cesse de prendre de l’ampleur depuis la fin des années 2000 : faire du salarié un partenaire impliqué dans la vie de l’entreprise. L’étude de cette perception innovante d’une gouvernance axée sur la collaboration des salariés ne peut être menée sans appréhender les travaux de l’OCDE qui, dans ses Principes de gouvernement d’entreprise, fournit une grille d’analyse complète. En conséquence, le droit s’inscrit en droite ligne des nombreux écrits d’autres disciplines prônant une implication croissante des employés. Toutefois, l’accélération de la prise en compte des salariés dont témoignent les textes récemment adoptés en France rend complexe la synthèse de ce phénomène.; Waited...

De nombreux travaux ont amené à opposer, au sein du discours, la désignation et la prédication. Boisson et coll. (1994:12) ont souligné que de « ces deux moments, […], la désignation est conceptuellement première », ce qui pourrait expliquer pourquoi la terminologie et la dictionnairique spécialisée se sont essentiellement consacrées à la dénomination, que l’on peut considérer, sous certains aspects, comme une instance lexicalisée de la désignation. Il se trouve que de nombreux termes, entendus comme dénominations spécialisées, contiennent des unités lexicales prédicatives, voire semblent s’y réduire. Dans le présent article, nous proposons une réflexion sur la présence d’unités lexicales prédicatives au sein de syntagmes terminologiques dans le domaine biomédical. Dans un premier temps, nous ferons état de problèmes soulevés par les définitions, telles qu’on les trouve dans différents dictionnaires spécialisés en anglais et en français, d’unités lexicales prédicatives. Nous montrerons, à partir d’exemples, que ces définitions sont souvent vagues ou ambiguës et que si elles rendent compte, au mieux, d’une signification lexicale, elles ne permettant pas de distinguer les notions spécialisées. La conséquence de cet état de fait est une difficulté majeure dans l’établissement de l’équivalence terminologique dans une autre langue. Dans un deuxième temps...

Le bulletin En direct de l'EBSI est publié annuellement, en version imprimée, par l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information (EBSI) de l'Université de Montréal et est distribué à tous les diplômés et étudiants.

Pour les auteurs et éditeurs, Madeleine Sauvé fait l'anatomie du livre et nous donne des conseils précieux en matière de rédaction et d'écriture et de mise en page.